Mission
répandre le goût du sport amateur et promouvoir la pratique du sport parmi les cheminots et les membres de leur famille et éventuellement les non cheminots dont l'effectif sera limité à 49 pourcent ; représenter les sportifs cheminots auprès du comité d'établissement régional, des autorités compétentes de la SNCF, des pouvoirs publics et des fédérations sportives, notamment pour tout ce qui concerne les installations sportives, les aides, les subventions, la pratique des activités physiques et sportives
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Terre Valserhône
Commune & Contact
Commune
Bellegarde-sur-Valserine (01200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
Sports, activités de plein air
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr