'ASSOCIATION DES AGENTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE'

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2024-06-05

Activité

Mission

créer et entretenir la convivialité entre les employés des différents services des collectivités territoriales susnommées ; prêter à chacun de ses membres un appui moral en toutes circonstances ; apporter à chacun des ses membres une aide matérielle et, dans la mesure des possibilités de sa trésorerie, une aide financière dans les circonstances difficiles de leur existence personnelle ou familiale ; procéder au versement de bons d'achat divers rémunérés à l'article 17 ; organiser un arbre de noël au profit des enfants des adhérents, âgés de moins de 6 ans ; organiser des voyages culturels et touristiques ; organiser un groupement d'achats ; représenter et défendre les intérêts moraux et matériels de ses membres, contribuer à l'amélioration de leur condition par toutes les formes de l'entraide matérielle et d'encourager, de coordonner et de développer toutes les initiatives qui peuvent s'intégrer dans cet objet

Commune

Bellegarde-sur-Valserine (01200)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W014000796

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0014017316

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 014S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.