ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROSTESTANTE UNIE VALSERINE HAUT-BUGEY

Active Bellegarde-sur-Valserine 1955-01-01
M

Mission

assurer l'exercice du culte reforme et pourvoir en tout et en par-tie aux frais et besoins du culte et des divers services et acti- vites qui peuvent s'y rattacher legalement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellegarde-sur-Valserine (01200)

Associations de Valserhône

Siège INSEE

82 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01200 VALSERHONE

Contact

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Identifiants

RNA
W014000732
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410200489
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014015517
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr