CLUB DES ARCHERS DE LA VALSERINE Active Bellegarde-sur-Valserine Tir W014000596 Créée en 1982 favoriser et developper la pratique du tir a l'arc Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellegarde-sur-Valserine (01200) Identifiants RNAW014000596 HIST.0014018229 Historique Créée le 15/06/1982, dernière déclaration le 06/10/2008 4 évènements 15/06/1982 Création 08/07/1982 Publication au Journal Officiel 06/10/2008 Dernière déclaration 01/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.