'GROUPEMENT D'ANIMATION DE MERIGNAT' Active Mérignat Échanges locaux Comités des fêtes W014000504 Créée en 1997 animation du village de Mérignat Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mérignat (01450) Identifiants RNAW014000504 HIST.0014019706 Historique Créée le 20/01/1997, dernière déclaration le 03/03/2023 4 évènements 20/01/1997 Création 19/02/1997 Publication au Journal Officiel 03/03/2023 Dernière déclaration 02/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Comités des fêtes Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=20 janvier 1997 estimée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.