SOU DES ECOLES LAIQUES DE DORTAN

Active Dortan 1980-06-13
M

Mission

distribuer aux élèves des écoles laïques de Dortan les fournitures dont ils ont besoin pendant la durée de leur scolarité et organiser toutes activités en leur faveur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dortan (01590)

Associations de Dortan

Siège INSEE

01590 DORTAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000268
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779328095
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014018019
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=13 juin 1980 estimée - 1ère déclaration du 19 juillet 1929 - ag du 9 avril 1929

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr