TZSPORT Active Béard-Géovreissiat Loisirs Sports mécaniques W014000239 Créée en 1999 pratiquer le sport automobile Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Béard-Géovreissiat (01460) Identifiants RNAW014000239 HIST.0014019909 Historique Créée le 28/01/1999, dernière déclaration le 08/02/2023 4 évènements 28/01/1999 Création 06/03/1999 Publication au Journal Officiel 08/02/2023 Dernière déclaration 07/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Sports mécaniques Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=16 janvier 1999 estimée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.