COMITE DES FETES DE BELLIGNAT

Active Bellignat 1985-02-11
M

Mission

établir un calendrier annuel des fêtes comportant toutes les manifestations de quelque genre que ce soit (représentation artistiques, théatrales, cinématographiques, concerts, revues, séances de variétés ou de music-hall, attractions, kermesses, bals, sauteries, fêtes et épreuves sportives, fêtes foraines, etc) pouvant être organisées ou se dérouler à Bellignat ; organiser à son profit ou au profit d'une oeuvre, association ou groupement, toutes manifestations du genre ci-dessus ; encourager e

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellignat (01100)

Associations de Bellignat

Siège INSEE

MAIRIE, 01100 BELLIGNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490085800
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014018511
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=30 janvier 1985

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr