SOU DES ECOLES LAIQUES DE LA COMMUNE DE SAINT MARTIN DU FRESNE

Active Saint-Martin-du-Frêne 1982-06-08
M

Mission

apporter une aide aux activités scolaires et périscolaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-du-Frêne (01430)

Associations de Saint-Martin-du-Frêne

Siège INSEE

LE VILLAGE, 01430 ST-MARTIN-DU-FRESNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000023
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799498084
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014018226
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=26 avril 1982

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr