LA FERME DE CHENAZ-SOS ANIMAUX DE LA FERME Active Ségny Protection animaux W013005173 942288465 Créée en 2025 refuge pour animaux de la ferme ; protection des animaux Contact ANNUAIREsegny.fr/artisans-et-commercant/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Ségny Siège Ségny (01170) 179 RUE DES HUTAINS, 01170 SEGNY Identifiants RNAW013005173 SIREN942288465 Historique Créée le 07/03/2025, dernière déclaration le 07/03/2025 6 évènements 07/03/2025 Création 07/03/2025 Dernière déclaration 18/03/2025 Publication au Journal Officiel 18/03/2025 Enregistrement INSEE 18/03/2025 Dernier évènement INSEE 18/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Ségny : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune