COMITE FEDERATION NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE,MAROC, TUNISIE.

Active Divonne-les-Bains 1965-11-16
M

Mission

entraide et defense des droits des anciens combattants.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Divonne-les-Bains (01220)

Associations de Divonne-les-Bains

Contact

#

Identifiants

RNA
W013001356
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0013000151
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 013S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr