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ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA COMBE DE L'EAU

Activité

Projet porté

favoriser les échanges entre voisins pour l'amélioration du quartier ; défendre les intérêts des habitants du quartier ; se constituer en personne morale de façon collective pour tout recours ; représenter les habitants du quartier auprès des instances municipales, départementales et régionales ; entreprendre toute action collective pour la sauvegarde des intérêts des habitants du quartier ; possibilité pour l'association d'ester en justice pour la préservation des droits des membres de l'association et engager toutes actions en matière judiciaire aux fins d'assurer la tranquilité des membres, en matière d'urbanisme, d'environnement et tout autre contentieux utile à l'association et à ses membres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Divonne-les-Bains (01220)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W013000542

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 013S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun