LE TRAM PAYSAN

Active Châtillon-en-Michaille 2010-03-10
M

Mission

entreprendre toutes les démarches nécessaires à la conception et à la création d'une organisation collective de vente ; gestion éventuelle de cette organisation collective de vente de produits agricoles et artisanaux et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social ou tout objet connexe susceptible d'en faciliter le développement ou la réalisation ; constituer un espace de débat et de propositions pour la mise en marché et la promotion des produits de ses adhérents ; représenter les intérêts de ses adhérents

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical)
@

Commune & Contact

Commune

Châtillon-en-Michaille (01200)

Associations de Châtillon-en-Michaille

Siège INSEE

5 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY-CHATIL, 01200 VALSERHONE

Contact

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Identifiants

RNA
W013000453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523454577
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52345457700025
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr