Mission
protection et conservation de la forêt domaniale par la lutte contre les animaux nuisibles ; protection de la biodiversité et sensibilisation du public à l'importance de la préservation des écosystèmes forestiers, aquatiques ou agricoles ; assurer l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains et étangs ou EFFS possède le droit de chasse et à garantir le respect des propriétés et des récoltes
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Val de Saône Centre
Commune & Contact
Commune
Montceaux (01090)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr