CONSCRITS DE MEZERIAT 2005 Active Mézériat Classes d'âge Activités festives W012015924 Créée en 2023 récolter des fonds dans le but d'organiser un banquet Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mézériat (01660) Identifiants RNAW012015924 Historique Créée le 24/09/2023, dernière déclaration le 24/09/2023 4 évènements 24/09/2023 Création 24/09/2023 Dernière déclaration 10/10/2023 Publication au Journal Officiel 10/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Activités festives Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.