M
Mission
promouvoir le statut e les missions des PPM, plus généralement la filière police municipale de la fonction publique territoriale ; constituer une ressource technique et juridique dans le cadre d'emploi ; force de proposition elle pourra participer ou mettre en place toute convention, rolin, séminaire
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Marboz (01851)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W012015901
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr