CIE TROISIÈME SECONDE Active Bourg-en-Bresse Culture W012015899 Créée en 2023 encadrement et/ou production de création de projets artistiques Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012015899 Historique Créée le 02/09/2023, dernière déclaration le 02/09/2023 4 évènements 02/09/2023 Création 02/09/2023 Dernière déclaration 12/09/2023 Publication au Journal Officiel 12/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.