CONSCRITS DE LA 3 Active Saint-Jean-sur-Veyle Classes d'âge Activités festives W012015661 Créée en 2023 regroupement des conscrits de la 3 pour réalisation du banquet Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-sur-Veyle (01290) Identifiants RNAW012015661 Historique Créée le 15/01/2023, dernière déclaration le 15/01/2023 4 évènements 15/01/2023 Création 15/01/2023 Dernière déclaration 07/02/2023 Publication au Journal Officiel 07/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Activités festives Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.