4 PATTES ET 1 PROF Active Domsure Périscolaire W012015517 920834512 Créée en 2022 proposer des activités d'aide à la scolarité avec la médiation par l'animal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Domsure (01270) 1060 ROUTE DE MONTOUX, 01270 DOMSURE Identifiants RNAW012015517 SIREN920834512 Historique Créée le 31/08/2022, dernière déclaration le 12/02/2026 6 évènements 31/08/2022 Création 31/08/2022 Enregistrement INSEE 31/08/2022 Dernier évènement INSEE 27/09/2022 Publication au Journal Officiel 12/02/2026 Dernière déclaration 03/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/02/2026 / Modification 12/02/2026 Modification Titre : PROF À 4 PATTES devient 4 PATTES ET 1 PROF Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.