CONSCRITS DE GARNERNANS Active Garnerans Classes d'âge Activités festives W012015251 Créée en 2021 maintient de la tradition des conscrits sur la commune de Garnerans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Garnerans (01140) Identifiants RNAW012015251 Historique Créée le 26/10/2021, dernière déclaration le 03/10/2025 4 évènements 26/10/2021 Création 09/11/2021 Publication au Journal Officiel 03/10/2025 Dernière déclaration 03/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Activités festives Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.