Mission
Organiser au profit de ses membres des activités de logement meublé, ainsi que tous moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social comme le prévoit l'article L.442-7 du Code du Commerce; il est également prévu de loger à titre gratuit, ou à titre peu onéreux, des personnes défavorisées, handicapées voire sans logement.
Domaines
- logement 👉 Côtière à Montluel
- aide et conseils aux familles 👉 Côtière à Montluel
Commune & Contact
Commune
Balan (01360)Siège INSEE
40 RUE DE L'EGLISE, 01360 BALANContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 012P
Activité
logement
aide et conseils aux familles
NAF : Location de logements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr