ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES Active Châtillon-sur-Chalaronne Multisports scolaire W012014706 Créée en 1979 pratique du sport au sein du college prive saint charles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châtillon-sur-Chalaronne (01400) Identifiants RNAW012014706 HIST.0012005351 Anciennes informations Historique Créée le 26/04/1979, dernière déclaration le 28/02/2023 4 évènements 26/04/1979 Création 05/05/1979 Publication au Journal Officiel 28/02/2023 Dernière déclaration 22/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1979-05-05 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.