CONSCRITS DE SAINT JEAN SUR VEYLE 2000 Active Saint-Jean-sur-Veyle Activités festives W012014612 Créée en 2019 réunir les personnes du village nés en 0 ; Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Saint-Jean-sur-Veyle (01290) Identifiants RNAW012014612 Historique Créée le 05/09/2019, dernière déclaration le 06/01/2026 4 évènements 05/09/2019 Création 21/09/2019 Publication au Journal Officiel 06/01/2026 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 06/01/2026 / Modification 06/01/2026 Modification Transfert du siège : 17 impasse des Frênes, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.