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GROUPEMENT D'EMPLOYEURS - FERME DE LUSIGNAT

Activité

Projet porté

mise à disposition de ses membres du ou plusieurs liés au groupement par un contrat de travail conformément aux articles L 1253-1 et suivant du code du travail et qui s'exerce dans le cadre d'une gestion collective et mutualisée des emplois nécessaires aux travaux d'adhérents : le groupement d'employeur est constitué dans le champ profesionnel de la convention collective des exploitations agricoles du département de l'Ain

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Chevroux (01190)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012014486

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun