COMITE DEPARTEMENTAL MOTOCYCLISTE DE L'AIN

Activité

Mission

encourager la pratique du motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et les clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prise en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocyliste dans le département ; faire respecter et appliquer les decisions du comité directeur de la FFM ; mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique ; faire respecter et appliquer les décisions du comité de la ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; observer et de faire respecter l'appication des présents statuts et réglement interieur

Commune

BOURG-EN-BRESSE CEDEX (01000)

Domaine

  • Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012011142

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.