DÉCHETS SAUVAGES DE FRANCE Active Simandre-sur-Suran Défense & Sauvegarde W012010950 Créée en 2017 signaler et collecter les déchets sauvages Contact WEBhttp://Déchets Sauvages de France.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Simandre-sur-Suran (01250) Identifiants RNAW012010950 Historique Créée le 11/10/2017, dernière déclaration le 11/10/2017 4 évènements 11/10/2017 Création 11/10/2017 Dernière déclaration 14/10/2017 Publication au Journal Officiel 14/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.