LES CAVETS DE LA COMBETTE Active Courmangoux Défense patrimoine Agriculture W012010399 Créée en 2016 exploitation d'une vigne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courmangoux (01370) Identifiants RNAW012010399 Historique Créée le 07/07/2016, dernière déclaration le 07/07/2016 4 évènements 07/07/2016 Création 07/07/2016 Dernière déclaration 16/07/2016 Publication au Journal Officiel 16/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Agriculture Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.