VIVRE EN DOMBES Active Villars-les-Dombes Sites naturels W012010213 Créée en 1998 sauvegarde de l'environnement et amelioration du cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villars-les-Dombes (01330) Identifiants RNAW012010213 HIST.0012010227 Anciennes informations Historique Créée le 15/09/1998, dernière déclaration le 15/10/1999 4 évènements 15/09/1998 Création 17/10/1998 Publication au Journal Officiel 15/10/1999 Dernière déclaration 19/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.