LES ECOSSAIS DE PONT DE VAUX Active Bourg-en-Bresse Philanthropie W012010037 Créée en 2002 association philosophique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012010037 HIST.0012011308 Anciennes informations Historique Créée le 25/01/2002, dernière déclaration le 23/03/2016 4 évènements 25/01/2002 Création 09/03/2002 Publication au Journal Officiel 23/03/2016 Dernière déclaration 22/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Philanthropie Philanthropie 002005associations philanthropiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.