PETANQUE BURGIENNE Active Bourg-en-Bresse Pétanque Club de sport W012010022 441267697 Créée en 1972 connaissance et pratique du jeu de petanque et du jeu provencal Contact EMAILcontact@petanqueburgienne.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourg-en-Bresse (01000) 2 RUE ALPHONSE MAS, 01000 BOURG-EN-BRESSE Identifiants RNAW012010022 SIREN441267697 HIST.0012003403 Anciennes informations Historique Créée le 14/12/1972, dernière déclaration le 30/10/2025 5 évènements 14/12/1972 Création 29/11/1993 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 30/10/2025 Dernière déclaration 31/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.