LES AMIS DE LA CHARTREUSE DE SEILLON

Active Péronnas 1970-03-24
M

Mission

gestion des immeubles qui lui appartiennent et notamment leur location a titre gratuit ou onereux a des fins charitables, educatives, sociales, cultyelles ou culturelles ou leur utilisation par elle a de telles fins;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Péronnas (01960)

Associations de Péronnas

Siège INSEE

1336 RUE DE LA CHARTREUSE, 01960 PERONNAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W012010020
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779360692
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012003071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr