UNION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU CANTON DE MONTREVEL EN BRESSE (UNION P.E.E.P. DU CANTON DE MONTREVEL EN BRESSE)

Active Marsonnas 2007-07-04
M

Mission

contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; étudier toute question qui concerne l'intérêt des élèves de l'enseignement public et de leur famille au point de vue moral, intellectuel et matériel et de poursuivre l'application des conclusions de ces études ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dans le ressort de l'association ; assurer la représentations des familles dans les conseils et organisme existants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marsonnas (01340)

Associations de Marsonnas

Siège INSEE

LE BOURG, 01340 MARSONNAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W012009585
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499503084
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012013201
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr