ENTRE SAÔNE ET DOMBES

Activité

Projet porté

entreprendre toutes les démarches nécessaires à la conception et à la création d'une ou pusieurs formes collectives de vente ; gestion éventuelle de ces formes collectives de vente de produits agricoles et plus généralement toutes opérations pouvantse rattacher à l'objet socialou tout objet connexe susceptible d'en faciliter la développement ou la réalisation ; constituer un espace de débat et de propositions pour la mise en marché et la promotion des produits de ses adhérants ; représenter les

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département

• association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 14/12/2006 - Création de l'association
• 14/12/2006 - Dernière déclaration en date de l'association
• 13/01/2007 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/01/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012009500

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0012012994

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.