LA BILLE BRESSANE Active Saint-Nizier-le-Bouchoux Sport Club de sport W012009426 928632785 Créée en 2008 organisation de parties de pain-ball. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Nizier-le-Bouchoux (01560) 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX Identifiants RNAW012009426 SIREN928632785 HIST.0012013555 Anciennes informations Historique Créée le 23/06/2008, dernière déclaration le 18/02/2024 5 évènements 23/06/2008 Création 23/06/2008 Enregistrement INSEE 23/06/2008 Dernier évènement INSEE 18/02/2024 Dernière déclaration 19/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.