BAC PRO COMMERCE LA VERNEE Active Péronnas Personnel scolaire W012009089 Créée en 2006 regroupement d'élèves et d'anciens élèves. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Péronnas (01960) Identifiants RNAW012009089 HIST.0012012888 Anciennes informations Historique Créée le 09/10/2006, dernière déclaration le 09/10/2006 4 évènements 09/10/2006 Création 09/10/2006 Dernière déclaration 04/11/2006 Publication au Journal Officiel 09/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.