LE V 13 Active Bourg-en-Bresse Tir Loisirs W012009055 Créée en 2006 pratique du paintball. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012009055 HIST.0012012836 Anciennes informations Historique Créée le 22/08/2006, dernière déclaration le 22/08/2006 4 évènements 22/08/2006 Création 22/08/2006 Dernière déclaration 16/09/2006 Publication au Journal Officiel 04/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir / Loisirs Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.