COMITE DE SAUVEGARDE DU QUARTIER DE LA CASERNE BROUET (C.S.Q.C.B.)

Activité

Mission

sauvegarde du cadre de vie et de la qualité de la vie des habitants situés au voisinage de la caserne Brouet sur la commune de Bourg-en-Bresse et la défense de l'environnement ; elle développe son action, dans le cadre le plus large, et en particulier dans les domaines visés par les dispositions légales et réglementaires, à l'amélioration du cadre de vie, au maintien de la tranquillité des habitants, à la préservation de l'esthétique des lieux, en conformité avec le développement durable, la lutte contre toute urbanisation contrevenant au bien-être des habitants

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012008767

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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