ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE LA PETITE MOUTURIERE

Active Sainte-Euphémie 2003-08-25
M

Mission

grouper les propriétaires riverains en vue du nettoyage et de l'entretien du lit de la mouturière, assurer l'entretien et réparations des structures existantes pour que le niveau d'eau reste le même sur tout le parcours de la mouturière, assurer le respect des propriétés et des récoltes des riverains.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Euphémie (01600)

Associations de Sainte-Euphémie

Siège INSEE

RUE DE LA MAIRIE, 01600 SAINTE-EUPHEMIE

Contact

#

Identifiants

RNA
W012007903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450258793
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012011840
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Comité, défense d'un emploi

activités politiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr