NORMANDIE BRESSE Active Boz Sports mécaniques W012007832 Créée en 2001 aide d'une équipe à des compétitions mécaniques. Contact FICHEcommuneboz.fr/c/normandie-bresse-teammairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Boz Siège Boz (01190) Identifiants RNAW012007832 HIST.0012011758 Historique Créée le 14/03/2001, dernière déclaration le 24/07/2025 3 évènements 14/03/2001 Création 24/07/2025 Dernière déclaration 05/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Boz : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie