SCOUTISME EN DOMBES Active Ars-sur-Formans Gîtes & Camping W012007694 Créée en 2002 proposer des activités de scoutisme pour enfants et adolescents. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ars-sur-Formans (01480) Identifiants RNAW012007694 HIST.0012011584 Historique Créée le 19/11/2002, dernière déclaration le 19/11/2002 4 évènements 19/11/2002 Création 19/11/2002 Dernière déclaration 11/01/2003 Publication au Journal Officiel 24/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gîtes & Camping Gîtes & Camping 034230gîtes ruraux, camping, caravaning, naturisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.