LES BRONZES DE LA 77 Active Condeissiat Loisirs Offices de tourisme W012007495 Créée en 2002 loisir, détente, voyage. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condeissiat (01400) Identifiants RNAW012007495 HIST.0012011372 Historique Créée le 07/03/2002, dernière déclaration le 22/11/2022 4 évènements 07/03/2002 Création 13/04/2002 Publication au Journal Officiel 22/11/2022 Dernière déclaration 28/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Offices de tourisme Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.