A PETITS PAS Active Châtillon-sur-Chalaronne Centres sociaux W012007435 Créée en 2002 halte garderie avec accueil d'enfants porteurs de handicaps et sans handicap Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châtillon-sur-Chalaronne (01400) Identifiants RNAW012007435 HIST.0012011301 Historique Créée le 15/01/2002, dernière déclaration le 15/01/2002 4 évènements 15/01/2002 Création 15/01/2002 Dernière déclaration 16/02/2002 Publication au Journal Officiel 07/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres sociaux Centres sociaux 019010centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.