LIBERTE DE LA CULTURE

Active Bourg-en-Bresse 2002-01-17
M

Mission

défense de la liberté d'expression et d'information dans le domaine de la création et de la diffusion artistique en application de l'article 11 de la charte des droits fondamentaux de l'union européenne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Contact

#

Identifiants

RNA
W012007424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012011297
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr