LES BLEUETS Active Ars-sur-Formans Syndicats salariés Locataires & Proprio W012007285 Créée en 2001 resoudre partiellement ou totalement des problemes relatifs au lotissement et a sa voirie commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ars-sur-Formans (01480) Identifiants RNAW012007285 HIST.0012011125 Historique Créée le 20/08/2001, dernière déclaration le 20/08/2001 4 évènements 20/08/2001 Création 20/08/2001 Dernière déclaration 22/09/2001 Publication au Journal Officiel 08/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Syndicats salariés / Locataires & Proprio Syndicats salariés 023005groupements de salariés à caractère syndical Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.