3 PETITS POINTS... Active Niévroz Artisanat W012007009 Créée en 2001 initiation patchwork et points comptes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Niévroz (01120) Identifiants RNAW012007009 HIST.0012010927 Historique Créée le 19/01/2001, dernière déclaration le 03/08/2022 4 évènements 19/01/2001 Création 17/02/2001 Publication au Journal Officiel 03/08/2022 Dernière déclaration 01/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.