ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE CHARLES JARRIN Active Bourg-en-Bresse Parents d'élèves W012006962 Créée en 2000 promotion et defense Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012006962 HIST.0012010875 Historique Créée le 07/11/2000, dernière déclaration le 07/11/2000 4 évènements 07/11/2000 Création 07/11/2000 Dernière déclaration 23/12/2000 Publication au Journal Officiel 25/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.