CONSCRITS 94 Active Jayat Classes d'âge W012006832 Créée en 2012 manifestations et banquets des conscrits 94 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jayat (01340) Identifiants RNAW012006832 Historique Créée le 09/10/2012, dernière déclaration le 09/10/2012 4 évènements 09/10/2012 Création 09/10/2012 Dernière déclaration 20/10/2012 Publication au Journal Officiel 23/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.