GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A VOCATION DE REMPLACEMENT DES DEUX SANES

Active Saint-Nizier-le-Bouchoux 1999-02-23
M

Mission

mettre a la disposition des agriculteurs membres de l association un ou plusieurs salaries lies au groupement par un contrat de travail dans le but principal de remplacement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Nizier-le-Bouchoux (01560)

Associations de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Siège INSEE

MAIRIE, 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012006775
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
422310375
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012010368
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr