BRESSE 2000 Active Saint-Julien-sur-Reyssouze Développement éco Agriculture W012006762 Créée en 1999 promotion des produits de bresse dans le canton de saint trivier de courtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) Identifiants RNAW012006762 HIST.0012010421 Historique Créée le 10/04/1999, dernière déclaration le 09/08/1999 4 évènements 10/04/1999 Création 22/05/1999 Publication au Journal Officiel 09/08/1999 Dernière déclaration 11/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco / Agriculture Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.