ASSOCIATION DES TARES DU TUNING ET DU SON (A.T.T.S.) Active Saint-Étienne-sur-Chalaronne Sports mécaniques Musique W012006753 Créée en 1999 reunir des passionnes de l'audiomobile et du tuning Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01140) Identifiants RNAW012006753 HIST.0012010343 Historique Créée le 03/02/1999, dernière déclaration le 03/02/1999 4 évènements 03/02/1999 Création 03/02/1999 Dernière déclaration 20/02/1999 Publication au Journal Officiel 07/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Musique Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.